Connaissez-vous le principe du WAQF ?
27 juillet 2020Le WAQF ou habous constitue un pilier de l’économie islamique depuis l’origine de l’Islam. WAQF est un terme arabe composé de deux notions : habous qui correspond à l’immobilisation, la suspension du droit de propriété, et tasbil qui désigne le fait de réserver l’usage et les bénéfices d’un bien immobilisé à des fins charitables.
Le WAQF désigne donc l’immobilisation d’un bien à des fins charitables et publiques, dont le rendement économique doit s’étaler sur une longue période, d’année en année. Les biens ou les capitaux immobilisés dans des véhicules d’investissement productifs génèrent des revenus à distribuer aux bénéficiaires mentionnés par le fondateur, ou affectés à des projets de développement, notamment humanitaire ou spirituel. Sans entrer dans un détail technique complexe, nous partageons avec vous quelques notions de base pour comprendre le WAQF et par extension, mieux connaître la fondation QURANFORSOUL, dont le fonctionnement repose sur le principe du WAQF.
Les principes d’investissement
- La participation aux pertes et aux profits
- L’interdiction du risque excessif
- L’interdiction de pratique de l’intérêt ou de l’usure
- L’adossement à des actifs réels
- L’interdiction des pratiques spéculatives
- L’interdiction d’investir dans des entreprises dont les activités sont nuisibles pour l’homme et la société (tabac, armement, jeu, etc.).
- L’investissement dans des activités qui ne causent aucun préjudice à l’environnement
Les conditions
- Les biens doivent assurer des revenus durables pour des fins charitables ou le
soutien à des personnes ou typologies de personnes identifiées par le
fondateur. - Les investissements doivent être conformes aux vœux et aux intentions des
donateurs.
- La transparence du marché des fondations du WAQF en matière
d’activités.
- Les investissements ne doivent pas présenter un risque élevé, afin d’éviter la perte du bien immobilisé du WAQF.
Les biens mis en WAQF
Ils doivent être licites et susceptibles de produire un revenu. Ils sont généralement d’origine privée et font l’objet d’un cadre légal précis, convenu par avance et rédigé formellement.
Les bénéficiaires
Ils sont déterminés à l’avance dans un large champ de variantes. Par exemple, si le bénéficiaire est à vocation religieuse, charitable ou publique, il s’agit d’une fondation khayrî. Le WAQF peut aussi avoir un caractère familial privé. Dans ce cas, il s’agit d’un waqf ahlî ou waqf dhurrî.
L’engagement du donateur
Le contrat doit être immédiatement opérationnel, ne peut reposer sur une promesse évasive, ne doit pas comprendre une condition qui contrarie les principes du WAQF.
L’administrateur du WAQF
Il n’a pas de droit sur la propriété du bien immobilisé ni sur son usufruit et ne peut le vendre, tant qu’il est rentable. Si les bénéfices diminuent au point qu’ils ne satisfont plus aux besoins des bénéficiaires, il pourra être échangé au profit d’un autre bien plus productif.
Le WAQF charitable
L’avantage du WAQF est sa stabilité et sa durabilité, par le fait de son principe
d’investissement et de distribution du produit du rendement, et non pas du capital
immobilisé. Le WAQF charitable est un dispositif dont les revenus sont destinés aux œuvres
de bienfaisance, à destination de personnes nécessiteuses ou de projets d’intérêt général,
notamment des lieux ou des équipements de culte et d’enseignement. Le revenu du WAQF peut
être affecté au financement d’écoles et des madrasas. Les plus anciens exemples remontent
au IXe siècle lorsque les WAQFS finançaient les premières écoles religieuses madrasas à
Nichapour en Iran, puis dans la plupart des pays musulmans.
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